Utilisation de drones

L’utilisation de drones à proximité des aéroports est restreinte et doit respecter les règles de Transports Canada. Il est recommandé :

• d’apprendre les règles avant de piloter un drone;
• de comprendre comment utiliser un drone de façon sécuritaire et légale.

Éviter les aéroports

En général, il est interdit de faire voler un drone à moins de 3 miles nautiques (5,6 kilomètres) d’un aéroport, sauf si vous disposez d’une autorisation en bonne et due forme

Il n’est également pas permis d’utiliser un drone d’une manière qui pourrait interférer avec l’utilisation d’un autre aéronef ou le fonctionnement d’un aéroport.

Restez toujours à l’écart :

• des aérodromes et des aéroports, y compris des bâtiments, des pistes et des voies de circulation;
• des aéronefs en marche.

Avant de piloter un drone

Avant de faire voler un drone, vous devez connaître votre position et les règles applicables.

Utilisez l’outil de sélection de site de vol de drone du Conseil national de recherches Canada. Il indique les endroits où vous pouvez piloter votre drone de façon sécuritaire et légale, en fonction de votre emplacement et du type de drone.

Aéroports et espaces aériens contrôlés

Pour voler près d’un aéroport ou dans un espace aérien contrôlé, il faut parfois obtenir certaines autorisations.

Par exemple :

• Certificat d’opérations aériennes spécialisées (COAS) de Transports Canada
• Autorisation de voler dans l’espace aérien contrôlé par NAV CANADA
• Conformité à la partie IX – Systèmes d’aéronefs télépilotés du Règlement de l’aviation canadien de Transports Canada.

Ces exigences s’appliquent généralement aux drones avancés ou commerciaux.